Hantavirus : pas une crise sanitaire en France. Mais un excellent moment pour relire vos contrats d’assurance.
Depuis dix jours, l’actualité a remis un mot au cœur des conversations : hantavirus.
Faisons le tri tout de suite.
Sur l’ensemble des 147 passagers ou membres de l’équipage du MV Hondius, 11 passagers ont été infectés et trois sont décédés.
En France, une passagère est en réanimation à Bichat, quatre autres passagers sont en isolement et 22 cas contacts font l’objet d’un suivi.
« Pas d’élément en faveur d’une circulation du virus sur le territoire national » , indique le ministère de la Santé.
L’OMS qualifie le risque général de faible.
Sources : Ministère de la Santé – OMS – Medscape
Donc non, ce n’est pas une nouvelle pandémie.
C’est même très probablement un épisode contenu : le virus Andes nécessite des contacts proches et prolongés, comme ceux qu’offre un huis clos de plusieurs semaines sur un navire.
Mais c’est précisément le moment idéal pour faire ce que beaucoup d’entreprises n’ont pas refait depuis 2022 :
ouvrir leurs contrats DAB et leurs polices voyage et regarder la mention « épidémie » en face.
Ce que le Covid a changé et que beaucoup ont oublié
Avant 2020, environ 30 % des contrats souscrits au niveau mondial incluaient une garantie « pertes d’exploitation sans dommage matériel », principalement sur les grands risques.
Beaucoup de contrats restaient ambigus sur le traitement des événements épidémiques.
La jurisprudence post-Covid a marqué un tournant majeur.
La Cour de cassation a rendu un arrêt le 1er décembre 2022 jugeant qu’un assureur n’était pas tenu d’indemniser les pertes d’exploitation résultant des fermetures administratives intervenues pendant la crise sanitaire.
Sources : Cour de cassation – Ministère de l’Économie – In Extenso
Depuis, les contrats ont été massivement réécrits :
▪️ exclusions explicites des pandémies, épidémies et maladies contagieuses ;
▪️ suppression ou plafonnement drastique des garanties « pertes d’exploitation sans dommage matériel » ;
▪️ limitations renforcées des extensions liées aux fermetures administratives ;
▪️ multiplication des sous-limites et des franchises sur les garanties fournisseurs.
Le réflexe post-Covid des assureurs a été simple : fermer la porte.
Et beaucoup d’assurés ne s’en sont pas rendu compte parce que les primes, elles, ont parfois diminué.
Les 6 lignes à relire dès maintenant dans vos programmes
1️⃣ DAB / Pertes d’exploitation
Votre clause d’exclusion « épidémie / pandémie / maladie transmissible » est-elle formelle et limitée ?
Inclut-elle les fermetures administratives ou la mise en quarantaine d’un site ?
Existe-t-il encore une extension de garantie et, si oui, quel est son plafond réel ?
2️⃣ Carence fournisseurs / clients
La garantie fonctionne-t-elle si l’interruption du fournisseur résulte d’une mesure sanitaire ?
Quelle zone géographique est couverte ?
Quelle franchise temporelle s’applique ?
3️⃣ Voyages d’affaires et expatriés
Votre programme couvre-t-il :
▪️ les frais médicaux à l’étranger ?
▪️ le rapatriement sanitaire ?
▪️ les frais liés à une quarantaine ?
▪️ l’assistance psychologique ?
Dans de nombreuses entreprises, ces garanties n’ont jamais été réexaminées depuis 2022.
4️⃣ Responsabilité employeur / faute inexcusable
Quelle serait l’exposition de l’entreprise si un collaborateur tombait malade lors d’un déplacement professionnel dans une zone identifiée comme sensible ?
Les procédures de duty of care sont-elles documentées et démontrables ?
5️⃣ Annulation d’événements
Congrès, Salons, Séminaires, Événements internes.
Les exclusions liées aux épidémies sont aujourd’hui devenues quasi systématiques.
Dans quelles conditions une garantie pourrait-elle encore fonctionner ?
6️⃣ Prévoyance collective
Quel serait l’impact d’une vague importante d’arrêts de travail sur votre régime ?
Disposez-vous de mécanismes de protection adaptés ?
Quels sont les seuils de déclenchement et les protections existantes ?
Le piège classique
Lorsqu’une faiblesse de couverture est identifiée, deux réactions reviennent souvent.
La première consiste à acheter en urgence de nouvelles garanties, généralement au prix fort.
La seconde consiste à reporter le sujet à plus tard.
Les deux approches sont rarement satisfaisantes.
Le bon réflexe est intermédiaire :
▪️ cartographier les expositions réelles ;
▪️ identifier les angles morts critiques ;
▪️ hiérarchiser les priorités ;
▪️ intégrer ces sujets dans la stratégie de renouvellement à venir.
Ce travail prend quelques semaines.
Il évite des arbitrages réalisés sous pression médiatique.
Conclusion
L’épisode du MV Hondius ne sera probablement pas la crise sanitaire de 2026.
Mais il en possède la forme : un signal faible, fortement médiatisé, qui rappelle qu’un risque biologique d’origine animale peut surgir à tout moment.
Dans un site logistique, dans un voyage d’affaires, dans un séminaire international.
Les bons programmes d’assurance ne se construisent pas pendant la crise.
Ils se construisent maintenant.
Pendant le calme.
